Mentions Légales

Gestionnaire

Le Comité mécanique

Directeur de publication :
Co-directeur de publication  :
Webmestre :

Chargée de mise en œuvre de la base de données 

CCIV
21 avenue de Paris
78000 Versailles

Créer un lien vers http://www.comitemeca-idf.com/

Le site du plan filière Mécanique autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • Que le lien pointant vers le site http://www.comitemeca-idf.com/   soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet.
  • Que la balise "title" du lien mentionne  http://www.comitemeca-idf.com/
  • Les informations ne doivent utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
  • toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Cette autorisation exclut l'utilisation du logo du plan filière mécanique.

Droit d’auteur - Copyright © - réutilisation des contenus

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve :

  • De l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention suivante : "© Comite MECA - droits réservés"
  • Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
  • Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 

  • Gratuité de la diffusion, 
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) 
  • Citation explicite du site : http://www.comitemeca-idf.com/  comme source
  • Mentionner "© Comite MECA - droits réservés"
  • Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Informations relatives aux courriers électroniques

Nous vous informons que :
- Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps nécessaire à leur traitement.

Pour toute autre utilisation

Nous consulter